Mentions légales
Editeur
Le site Pa-Collection (Collection privée-Vêtements sur-mesure) est édité par :
Pasquale Arcouët - 78 000 Versailles
Tél: 00 33 (0)6.28.06.28.14
Statut : Auto entrepreneur
SIRET : 817.468.754. RM 78
Code APE : 7410Z
Droits d'accès et rectification
Les données récoltées sont uniquement utilisées à des fins de communication externe par mail ou téléphone. Les données récoltées permettant d'identifier un contact sont : nom, prénoms, numéro de téléphone (fixe ou mobile) et adresse de courrier électronique. Le traitement de ces données ne nécessite donc pas de déclaration à la CNIL (Dispense n° 7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe).
Hébergeur
Le site web www.pa-collection.fr est hébergé par la société OVH
SAS OVH-http://www.ovh.com
2, rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source).
Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.